Dans ces conditions, les titres ne sont utilis\u00e9s qu'\u00e0 titre de r\u00e9f\u00e9rence et n'affectent pas l'interpr\u00e9tation de ces conditions.<\/p>\n\n\n\n
(1) \"Vendeur\" d\u00e9signe Auto Wizard SA, qui op\u00e8re sous le nom de WheelWizard.<\/p>\n\n\n\n
(2) \"Acheteur\" : la personne ou la soci\u00e9t\u00e9 qui passe un contrat avec le vendeur.<\/p>\n\n\n\n
(3) Le terme \"contrat\" d\u00e9signe le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur.<\/p>\n\n\n\n
(4) \"Biens et services\" : les biens ou services qui font l'objet du contrat et qui sont vendus \u00e0 l'acheteur par le vendeur.<\/p>\n\n\n\n
(5) On entend par \"soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es\" d'une soci\u00e9t\u00e9 ses filiales et ses soci\u00e9t\u00e9s holding, ainsi que les filiales de ses soci\u00e9t\u00e9s holding.<\/p>\n\n\n\n
(1) Chaque contrat de vente de biens ou de services par le vendeur est r\u00e9put\u00e9 incorporer les pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n\n\n\n
(2) Aucune modification ou ajout \u00e0 ces conditions n'est effectif sans l'accord \u00e9crit pr\u00e9alable du vendeur.<\/p>\n\n\n\n
(3) Les pr\u00e9sentes conditions pr\u00e9valent sur toutes les autres conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00e9manant de l'acheteur ou auxquelles il fait r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n\n\n\n
(1) Sauf accord \u00e9crit expr\u00e8s du vendeur, le prix de vente des biens et services est le prix net des biens ou services hors TVA.<\/p>\n\n\n\n
(2) Les prix indiqu\u00e9s peuvent faire l'objet de frais suppl\u00e9mentaires si l'\u00e9tat des biens \u00e0 r\u00e9parer n'est pas conforme \u00e0 la description, ce qui n\u00e9cessite un travail suppl\u00e9mentaire impr\u00e9vu. Dans tous les cas, l'acheteur sera inform\u00e9 avant la prestation de tout service et devra accepter les nouveaux frais avant que le service ne puisse commencer.<\/p>\n\n\n\n
(1) Tous les paiements au titre du contrat sont exigibles \u00e0 l'ach\u00e8vement des travaux effectu\u00e9s ou des marchandises fournies.<\/p>\n\n\n\n
(2) Si le vendeur accepte des conditions de cr\u00e9dit, le paiement doit \u00eatre effectu\u00e9 par l'acheteur au vendeur dans un d\u00e9lai d'un mois \u00e0 compter de la date de la facture correspondante, \u00e0 moins que le vendeur n'en convienne autrement par \u00e9crit ou ne stipule par \u00e9crit d'autres conditions de paiement pour l'achat par l'acheteur des biens ou des services, auquel cas ces autres conditions de paiement pr\u00e9valent.<\/p>\n\n\n\n
(3) L'acheteur doit effectuer tous les paiements au vendeur en vertu d'un contrat et des pr\u00e9sentes conditions, sans retenue, retrait, d\u00e9duction, compensation ou demande reconventionnelle, dans toute monnaie accept\u00e9e par le vendeur, en fonds imm\u00e9diatement disponibles.<\/p>\n\n\n\n
(4) Le d\u00e9lai de paiement par l'acheteur est essentiel pour chaque contrat.<\/p>\n\n\n\n
(5) L'acheteur doit payer au vendeur des int\u00e9r\u00eats sur tout montant en souffrance au taux de base de la Banque nationale suisse + 5%, qui peut varier de temps \u00e0 autre, jusqu'au paiement effectif avant et apr\u00e8s tout jugement, calcul\u00e9s sur une base journali\u00e8re et compos\u00e9s mensuellement. <\/p>\n\n\n\n
(6) Si des copies de factures sont n\u00e9cessaires, il convient de nous en informer dans les 3 jours suivant la r\u00e9ception de la d\u00e9claration afin de garantir un paiement rapide. <\/p>\n\n\n\n
(7) En aucun cas, une facture ne doit \u00eatre pay\u00e9e partiellement ou d'autres paiements de factures ne doivent \u00eatre retenus en raison d'autres litiges.<\/p>\n\n\n\n
(1) Le vendeur s'efforcera raisonnablement de respecter toute date de livraison ou de service convenue entre l'acheteur et le vendeur ou, si aucune date n'est convenue, un d\u00e9lai raisonnable apr\u00e8s la date de la commande, mais il ne sera pas responsable de toute perte ou de tout dommage r\u00e9sultant d'un retard, quelle qu'en soit la cause.<\/p>\n\n\n\n
(2) Si un service n'est pas accept\u00e9 \u00e0 l'arriv\u00e9e \u00e0 l'heure et \u00e0 la date convenues, le vendeur se r\u00e9serve le droit de facturer des frais de transport et d'autres frais.<\/p>\n\n\n\n
(3) L'acheteur doit<\/p>\n\n\n\n
(a) examiner la r\u00e9paration ou les marchandises \u00e0 l'ach\u00e8vement des travaux ou de la livraison :<\/p>\n\n\n\n
(b) notifier par \u00e9crit au vendeur tout dommage ou toute r\u00e9paration non satisfaisante dans un d\u00e9lai de sept jours \u00e0 compter de la date de la r\u00e9paration.<\/p>\n\n\n\n
(c) donner au vendeur une possibilit\u00e9 raisonnable d'inspecter tout dommage ou toute r\u00e9paration non conforme aux normes.<\/p>\n\n\n\n
(6) Aucune disposition des pr\u00e9sentes conditions n'exclut, ne restreint ou ne limite la responsabilit\u00e9 du vendeur en vertu des lois applicables en Suisse :<\/p>\n\n\n\n
(a) En cas de d\u00e9c\u00e8s ou de dommages corporels r\u00e9sultant d'une n\u00e9gligence ou d'un manquement \u00e0 une obligation.<\/p>\n\n\n\n
(b) pour toute d\u00e9claration frauduleuse faite par le vendeur ou en son nom \u00e0 l'acheteur en ce qui concerne le service fourni ; ou<\/p>\n\n\n\n
(c) en ce qui concerne la responsabilit\u00e9 si et dans la mesure o\u00f9, en vertu de la loi applicable, elle ne peut \u00eatre exclue, restreinte ou limit\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Le vendeur peut, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion et sans responsabilit\u00e9, annuler ou retarder la fourniture du service ou r\u00e9duire le service fourni s'il est emp\u00each\u00e9, retard\u00e9 ou entrav\u00e9 dans la fourniture du service en raison de circonstances qui \u00e9chappent au contr\u00f4le raisonnable du vendeur ou de circonstances que le vendeur n'aurait pas pu contr\u00f4ler ou pr\u00e9venir.<\/p>\n\n\n\n
(1) L'acheteur ne peut c\u00e9der, grever ou ali\u00e9ner d'une autre mani\u00e8re tout ou partie de ses droits au titre d'un contrat ou des pr\u00e9sentes.<\/p>\n\n\n\n
conditions sans l'accord \u00e9crit pr\u00e9alable du vendeur, lequel accord peut \u00eatre refus\u00e9 par le vendeur \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion sans en donner la raison.<\/p>\n\n\n\n
(2) Le vendeur peut sous-traiter tout ou partie de ses obligations au titre d'un contrat et des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n\n\n\n
(1) L'acheteur est en d\u00e9faut en vertu d'un contrat et est r\u00e9put\u00e9 avoir r\u00e9pudi\u00e9 ce contrat si :<\/p>\n\n\n\n
(a) l'acheteur ou l'un de ses affili\u00e9s ne paie pas rapidement tout montant d\u00fb et payable en vertu du contrat, ou ne respecte pas le contrat de quelque autre mani\u00e8re, ou<\/p>\n\n\n\n
(b) l'acheteur ne paie pas, \u00e0 la demande du vendeur, le prix des services ou tout autre montant d\u00fb en vertu du contrat ou des pr\u00e9sentes conditions, apr\u00e8s que : - l'acheteur n'a pas pay\u00e9 le prix des services ou tout autre montant d\u00fb en vertu du contrat ou des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n\n\n\n
(i) des mesures sont prises pour que l'acheteur ou l'une des soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es \u00e0 l'acheteur fasse l'objet d'une forme quelconque de liquidation, d'administration, de mise sous s\u00e9questre, de mise sous s\u00e9questre administrative, de proc\u00e9dure d'insolvabilit\u00e9, d'arrangement avec les cr\u00e9anciers en g\u00e9n\u00e9ral, d'ex\u00e9cution de la garantie ou de reprise de possession ; ou<\/p>\n\n\n\n
(ii) le vendeur a des motifs raisonnables de croire que l'acheteur est insolvable ou que les droits du vendeur \u00e0 recevoir le paiement, ou ses int\u00e9r\u00eats dans les marchandises, sont ou seront menac\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
(2) Si la condition 8 (1) ci-dessus s'applique, le vendeur peut \u00e0 tout moment (\u00e0 sa discr\u00e9tion, et sans pr\u00e9judice de ses autres droits et recours contre l'acheteur et qu'il livre ou non d'autres biens ou services ou qu'il accepte ou non d'autres paiements) notifier par \u00e9crit \u00e0 l'acheteur:- les \u00e9l\u00e9ments suivants<\/p>\n\n\n\n
(a) suspendre la fourniture de tout service devant \u00eatre fourni dans le cadre du contrat, ou r\u00e9silier, annuler ou annuler le contrat<\/p>\n\n\n\n
(b) d\u00e9clarer imm\u00e9diatement due et payable toute dette de l'acheteur envers le vendeur \u00e0 quelque titre que ce soit ; et<\/p>\n\n\n\n
(c) compenser toute dette du vendeur envers l'acheteur par toute dette de l'acheteur envers le vendeur, dans tous les cas, \u00e0 quelque titre que ce soit.<\/p>\n\n\n\n
(1) Les droits du vendeur ne sont pas affect\u00e9s ou restreints par une concession, une indulgence ou une tol\u00e9rance accord\u00e9e \u00e0 l'acheteur.<\/p>\n\n\n\n
(2) Aucune renonciation par le vendeur \u00e0 une violation d'un terme, d'une condition ou d'une disposition du contrat ne constitue une renonciation \u00e0 une autre violation ou \u00e0 une violation ult\u00e9rieure d'un terme, d'une condition ou d'une disposition du contrat ou des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n\n\n\n
(3) Les droits du vendeur en vertu des pr\u00e9sentes conditions s'ajoutent \u00e0 tous les autres droits que le vendeur peut avoir en vertu du droit commun ou autrement.<\/p>\n\n\n\n
(4) Si l'acheteur est compos\u00e9 de deux ou plusieurs personnes morales, leurs obligations envers le vendeur en vertu du contrat et des pr\u00e9sentes conditions sont conjointes et solidaires.<\/p>\n\n\n\n
(1) L'acheteur n'a aucun droit sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u00e9tenue par le vendeur ou conc\u00e9d\u00e9e sous licence au vendeur, sauf (le cas \u00e9ch\u00e9ant) celui de revendre les biens et services sous la marque commerciale appos\u00e9e par le vendeur. L'acheteur ne doit pas, sans le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable du vendeur, permettre qu'une marque de commerce ou de service ou une construction ou un avertissement appliqu\u00e9 aux marchandises soit oblit\u00e9r\u00e9, obscurci ou enlev\u00e9. Y compris toute image photographique.<\/p>\n\n\n\n
(2) Tout le savoir-faire, les \u00e9chantillons et autres \u00e9l\u00e9ments relatifs aux biens et services et \u00e0 leur d\u00e9veloppement ou cr\u00e9ation restent la propri\u00e9t\u00e9 du vendeur, sont trait\u00e9s de mani\u00e8re confidentielle et ne peuvent \u00eatre copi\u00e9s, reproduits ou divulgu\u00e9s \u00e0 quiconque sans l'accord \u00e9crit pr\u00e9alable du vendeur.<\/p>\n\n\n\n
L'acheteur s'engage \u00e0 indemniser et \u00e0 maintenir indemne le vendeur de toute responsabilit\u00e9, perte, dommage, co\u00fbt, charge, d\u00e9pense (y compris, mais sans s'y limiter, les frais de justice), action, proc\u00e9dure, r\u00e9clamation et demande encourue par le vendeur ou intent\u00e9e contre lui et d\u00e9coulant directement ou indirectement d'un manquement \u00e0 l'une des obligations de l'acheteur en vertu d'un contrat ou des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n\n\n\n
Les termes, conditions et dispositions des pr\u00e9sentes conditions sont applicables ind\u00e9pendamment les uns des autres et la validit\u00e9 de chaque terme, condition et disposition n'est pas affect\u00e9e si l'un des autres est jug\u00e9 invalide. Si l'un des termes, conditions ou dispositions est jug\u00e9 invalide mais serait valide si une partie \u00e9tait supprim\u00e9e, le terme, la condition ou la disposition en question s'appliquera avec les modifications ou amendements n\u00e9cessaires pour le rendre valide.<\/p>\n\n\n\n
Toute notification en vertu des pr\u00e9sentes conditions ou d'un contrat doit \u00eatre faite par \u00e9crit et envoy\u00e9e par la poste ou remise en main propre \u00e0 l'acheteur \u00e0 son si\u00e8ge social s'il s'agit d'une soci\u00e9t\u00e9, et \u00e0 l'adresse qu'il a fournie au vendeur s'il s'agit d'une personne ou d'une entreprise.<\/p>\n\n\n\n
(1) Tous nos travaux sont garantis pendant 24 mois contre les travaux, mat\u00e9riaux ou produits d\u00e9fectueux ou inf\u00e9rieurs aux normes. <\/p>\n\n\n\n
(2) Il se peut qu'il ne soit pas possible de garantir le travail sur certaines roues en raison de leur \u00e9tat, ce qui sera expliqu\u00e9 \u00e0 l'acheteur par le technicien avant tout travail. Si l'acheteur souhaite malgr\u00e9 tout poursuivre le travail, il le fera \u00e0 ses risques et p\u00e9rils et le mentionnera sur la facture relative \u00e0 ce service ou \u00e0 cette r\u00e9paration.<\/p>\n\n\n\n
(3) Auto WIzard a le droit de voir les travaux d\u00e9fectueux et a la possibilit\u00e9 de les corriger.<\/p>\n\n\n\n
travail d\u00e9fectueux.<\/p>\n\n\n\n
(4) Si le d\u00e9faut est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par le propri\u00e9taire\/utilisateur du v\u00e9hicule, la garantie est annul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Il s'agit notamment des lavages \u00e0 l'acide\/chimiques de toute nouvelle peinture qui sont nocifs pour le v\u00e9hicule.<\/p>\n\n\n\n
(5) Si le d\u00e9faut a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par d'autres dommages, ce travail n'est pas garanti.<\/p>\n\n\n\n
(1) Les pr\u00e9sentes conditions et chaque contrat sont r\u00e9gis et interpr\u00e9t\u00e9s conform\u00e9ment au droit suisse.<\/p>\n\n\n\n
(2) Dans l'int\u00e9r\u00eat du vendeur, l'acheteur se soumet \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux suisses et accepte que les tribunaux suisses soient comp\u00e9tents pour r\u00e9gler toute r\u00e9clamation ou tout litige en rapport avec un contrat.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d'Auto Wizard SA Dans ces conditions, les titres ne sont donn\u00e9s qu'\u00e0 titre de r\u00e9f\u00e9rence et doivent [...]<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-593","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/wheelwizard.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/593","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/wheelwizard.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/wheelwizard.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/wheelwizard.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/wheelwizard.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=593"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/wheelwizard.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/593\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":616,"href":"https:\/\/wheelwizard.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/593\/revisions\/616"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/wheelwizard.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=593"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}